BERGERAC : CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE

CONSEIL MUNICIPAL du 24 septembre
à 20H salle du conseil

Une fois de plus, vous trouverez -ci dessous l'ordre du jour du conseil municipal. Une fois de plus, à quelques jours du conseil, comme à chaque fois, il n'est toujours pas disponible sur le site internet de la mairie de Bergerac. Les bergeracois ne peuvent toujours pas prendre connaissance de cet ordre du jour par ce moyen de communication (de + en + utilisé) qu'est Internet. Ils ne leur restent plus qu'à aller consulter l'affichage en mairie. Simple ! 
Bon, ben nous, on y arrive. N'hésitez pas à nous contacter pour nous donner votre avis sur certains points abordés, Bérénice Vincent, conseillère municipale Verte vous répondra.

PROCES-VERBAL
. Approbation procès-verbal de la séance précédente
ORDRE DU JOUR
. Adoption de l´ordre du jour

1 transfert de propriété de diverses oeuvres appartenant à l'état au
profit de la ville de Bergerac

AFFAIRES FINANCIERES
2 demande de garantie d'emprunt associations des cités du secours catholique
3 et 4 et 5 demandes de garantie d'emprunt SA HLM
6 durées d'amortissement des immobilisations et des subventions
d'équipement
7 décisions modificatives
7 bis mesures nouvelles de fiscalités locales


Ressources Humaines
8 renouvellement des mises à disposition ( Bergerac 95, Radio Vallée, US
La Catte
9 cartes professionnelles police municipales

AFFAIRES SCOLAIRES
10 relais assistantes maternelles prolongation de convention avec la Force



PATRIMOINE
11 restructuration de l atelier mécanique du CFA



AMENAGEMENT URBAIN
12 délégation de service public d'eau potable élections des membres de
la commission d'ouverture des plis

13 attribution de marché de travaux travaux d'extension du réseau
d'assainissement d'eaux usées

14 ià 18 incorporations de voirie et réseaux divers: le rooy sud,domaine
de Pombonne,le clos la mouline, le domaine des vignes petit clairat

19 différentes modifications de délibérations ( ventes de terrain et
acquisition d'immeuble
20 promesse de vente de terrain à Pombonne
21 report de la date de finitions des travaux SNC domaine de Pombonne
22 révision simplifié du POS
23 modification du POS
24 avis sur le PLU de Cours de Pile
25 centre de transfert des déchets ménagers et assimilés enquête publique

AFFAIRES JURIDIQUES

26 syndicat intercommunal du contrat de Ville dissolution
27 programme local d'amélioration de l'habitat participation de la commune
28 convention pluriannuelle ANRU

AMENAGEMENT URBAIN
29 transfert du service de collecte des déchets ménagers convention avec
la CCBP

POUR INFORMATION

30 Etat des actions menées par la communauté de communes de Bergerac Pourpre

31 décisions prises dans le cadre des délégations du maire