ordre du jour du conseil municipal du 3 décémbre 2007

Prochain Conseil municipal : le 3 décembre 2007

petit compémént d info en couleur

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 3 décembre 2007 de 19h à 23h dans la salle du Conseil à la mairie de Bergerac.

 Consultez l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2007

 PROCES-VERBAL
. Approbation procès-verbal de la séance précédente

 ORDRE DU JOUR
. Adoption de l’ordre du jour

 AFFAIRES CULTURELLES
1. Mai des arts 2008 - organisation

 AFFAIRES SOCIALES
2. Dissolution du syndicat Mixte d’Etudes pour le Stationnement des Gens du Voyage

 AFFAIRES SCOLAIRES
3. Classes de découverte et journées culturelles – participation communale 2007 (école de la moulette)
4. Budget de Atelier Pédagogique Personnalisé – avenant au protocole d’accord enter la Ville de Bergerac et la Ligue de l’Enseignement – budget prévisionnel 2008

 PERSONNEL COMMUNAL
5. Versement d’une bourse emploi sous forme de subvention, en lieu et place de la mise à disposition d’un fonctionnaire à l’association Espace Economie Emploi
6. Mises à disposition d’agents municipaux auprès de l’Union Sportive de La Catte
7. Signature d’un protocole d’accord – contentieux Ville de Bergerac/Jean DOLIVET
8. Indemnité compensatrice de jours de repos travaillés
9. Mise à disposition de personnel au profit du Centre Communal d’Action Sociale

 AFFAIRES FONCIERES/URBANISME
10. Dénominations de voies ou d’espaces
11. Vente de terrain à Pombonne au groupe ORPEA ( delai reporté à fin 2008)
12. Acquisitions de terrains à la « Tour Est » à la SCI de la Châtaigneraie
13. Opération de restauration immobilière – travaux sur immeubles – déclaration d’utilité publique
14. Code de l’urbanisme – édification de clôtures et permis de démolir

 PATRIMOINE
15. Construction d’un groupe scolaire chemin du Petit Rooy – composition et désignation des membres du jury pour le concours de maîtrise d’oeuvre
16. Centre Technique Municipal – substitution d’énergie - demande de subvention

 RENOVATION URBAINE
17. Convention cadre entre la Ville de Bergerac et le Conseil Régional d’Aquitaine : projet de renouvellement urbain des quartiers nord et sud

 MARCHES PUBLICS
18. Marché pour le renouvellement des contrats d’assurances de la Ville - attribution
19. Appel d’offres ouvert pour la mise à disposition d’un parc de reprographie numérique multifonctions
20. Attribution du marché de travaux de voirie, de rénovation de chaussée et d’aménagements divers non programmables

 AMENAGEMENT URBAIN/VOIRIE
21. Site de Pombonne - extension de la zone de fouille préventive pour le diagnostic archéologique au lieu-dit « Les Vaures Nord »
22. Classement de chemins ruraux en voies communales – incorporation des voies de circulation des zones de Vallade et du Libraire transfert complémentaire de voies communales à la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre
23. Réalisation d’un carrefour giratoire à l’intersection des RD 936 E1 et RD 13

 STATIONNEMENT
24. Délégation de service public du stationnement – avenant n°2 avec la SAGS - travaux supplémentaires place de la République( 280 000 euros de plus  à SAGS pour aménagement en surface de la place !!!!)

 AFFAIRES FINANCIERES
25. Décision modificative n°6 (budget supplémentaire des budgets annexes) – gestion 2007
26. Intégration de l’actif de l’Association des Centres Sociaux au budget principal de la Ville
27. Remise gracieuse – fluides rue Junien Rabier
28. Observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Bergerac.

 POUR INFORMATION
29. Etat des actions menées par la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre

 POUR INFORMATION (L 2122.22)
30. Décisions prises dans le cadre des délégations que le Maire et les Adjoints ont reçues du Conseil Municipal (art. L 2122.22 CGCT)

 AFFAIRES DIVERSES
. Questions diverses