ordre du jour du conseil municipal du jeudi 24 janvier

 Le dernier conseil de la mandature 2001-2008 aura lieu à 19h

ORDRE DU JOUR
PROCES-VERBAL
. Approbation procès-verbal de la séance précédente
ORDRE DU JOUR
. Adoption de l’ordre du jour
AFFAIRES CULTURELLES
1
. Melkior Théâtre – renouvellement de la convention de partenariat culturel
2
. Classes de découverte et journées culturelles – participation communale 2008
3
. Relais assistantes maternelles – convention de partenariat avec le CIAS du canton de La Force
RESTAURATION MUNICIPALE
4
. Rapport d’activité de Scolarest – 1er septembre 2006 – 31 août 2007
AMELIORATION DE L’HABITAT
5
. Programme local d’amélioration de l’habitat - programme d’intérêt général - participation de la commune
6
. Rénovation urbaine de la Ville de Bergerac – quartier de La Catte – déclassement des espaces publics
AMENAGEMENT URBAIN
7
. Convention avec le Conseil Général pour l’aménagement de routes départementales – avenant n°3
8
. Site de Pombonne – plan d’eau nature - abandon de carrière
9
. Incorporation des espaces communs (voirie et réseaux divers) du groupe d’habitations « Les Jardins de Caville », lieu-dit Caville
10
. Incorporation des espaces communs (voirie, réseaux divers et espaces verts) du lotissement « Domaine de Rosette », chemin du Château de Rosette
URBANISME
11
. Aérodrome de Bergerac Roumanière – projet de plan d’exposition au bruit
12
. Procédure de déclaration d’un immeuble en état d’abandon manifeste – propriété des 7 et 9 boulevard Santraille
13
. Dénomination de la place jouxtant l’immeuble des Grands Moulins
AFFAIRES SPORTIVES
14
. Convention de mise à disposition de la salle d’escrime René Coicaud
AFFAIRES FINANCIERES
15
. Ouverture de crédits d’investissement pour 2008
16
. Avances sur subvention 2008
COMMERCE
17
. Redynamisation du commerce de centre ville – demande de subvention auprès du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
INTERCOMMUNALITE
18
. Communauté de Communes de Bergerac Pourpre – adoption du rapport de la CLECT
19
. Transfert de voies à la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre – suppression de la compétence « parking Roumanière »
20
. Pour information : Etat des actions menées par la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre
POUR INFORMATION
21
. Contentieux Ville de Bergerac/Jean DOLIVET – décision de la Chambre Régionale des Comptes
POUR INFORMATION (L 2122.22)
22
. Décisions prises dans le cadre des délégations que le Maire et les Adjoints ont reçues du Conseil Municipal (art. L 2122.22 CGCT)
AFFAIRES DIVERSES
. Questions diverses