ordre du jour du conseil municipal de Bergerac du 29 juin 2007

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2007

à 20H salle du conseil


ROCES-VERBAL
. Approbation procès-verbal de la séance précédente
ORDRE DU JOUR
. Adoption de l’ordre du jour
CENTRE DE FORMATIONS D’APPRENTIS
11 . Restructuration et extension de l’atelier mécanique du Centre de Formation d’Apprentis – marché négocié – marché travaux
12 . Restructuration et extension de l’atelier mécanique du Centre de Formation d’Apprentis de la
Moulette à Bergerac – demande de subvention

AFFAIRES SPORTIVES
1 . Exonération de la taxe sur les spectacles – année 2008

CULTURE/JEUNESSE
2 . Centre culturel – programmation artistique 2007 – convention avec le Conseil Général pour le
versement d’une subvention
3 . Aide au départ en centre de vacances - conventions de partenariat avec le Club Stella et Vacances
Plein Air
4 . Classes de découverte et journées culturelles – participation communale 2007

PERSONNEL COMMUNAL
5 . Renouvellement de la mise à disposition d’un agent municipal au Comité de Gestion de la Foire
Exposition
6 . Transformation du poste de directeur de l’abattoir

MARCHES PUBLICS
7 . Attribution du marché pour la fourniture de services de télécommunications
8 . Attribution du marché de collecte, transport et traitement des déchets de l’abattoir de Bergerac
9 . Attribution du marché fractionné à bons de commande pour des travaux d’extension du réseau
d’eau potable destinés à la desserte des constructions neuves et des modifications de canalisations
existantes
10 . Réaménagement et extension de l’aérogare de Roumanières – appel d’offres travaux

DEVELOPPEMENT URBAIN
13 . Rénovation urbaine de la Ville de Bergerac – projet d’aménagement du quartier de La Catte –
projet de déclassement
14 . Incorporation de la voirie et des réseaux divers du lotissement « Domaine de Pombonne » au
lieu-dit Les Vaures Nord
14bis Site de Pombonne – projet de contrat avec l’Institut National de Recherches Archéologiques
Préventives pour le diagnostic archéologique

AFFAIRES FINANCIERES
15 . Acquisition de deux actions de la SAIEM par la Ville de Bergerac à la Caisse des Dépôts et
Consignations
16 . Subventions aux associations
17 . Avenant à la convention avec Ouvrir le Périgord en Aquitaine
18 . Avenant n°1 à l’accord de coopération décentralisée entre les communes de Bergerac, d’Okola et
l’association Amitié et Coopération France Cameroun
19 . Débet de Monsieur GUILLAUMA – demande de remise gracieuse
20 . Indemnité de conseil du Receveur Municipal
21 . Décision modificative n°2 – gestion 2007
22 . Comptes de gestion et comptes financiers 2006
23 . Compte administratif 2006
24 . Affectation des résultats 2006
25 . Pour information : Rapport d’information sur l’utilisation des fonds au titre de la dotation de
solidarité urbaine pour l’année 2006

AFFAIRES FONCIERES
26 . Bilan des cessions et acquisitions immobilières – année 2006
27 . Vente d’un bâtiment au lieu-dit « Rivière Sud » à la société Conserveries de Bergerac
28 . Vente d’un terrain au lieu-dit « Rivière Sud » à la SCI CALIS
29 . Acquisition d’un immeuble rue Durou à la SCI DUROU
30 . Acquisition d’un terrain 3 rue Junien Rabier à Mme CHASTANG
31 . Vente d’immeubles situés rue des Fargues à la SAIEM de la Ville de Bergerac
32 . Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bergerac – bilan de la concertation

EAU/ASSAINISSEMENT
33 . Service de distribution publique d’eau potable et d’assainissement – rapport annuel sur la qualité
des services – exercice 2006

POUR INFORMATION
34 . Etat des actions menées par la Communauté de Communes de Bergerac Pourpre

POUR INFORMATION (L 2122.22)
35 . Décisions prises dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil Municipal
(art. L 2122.22 CGCT)

AFFAIRES DIVERSES
. Questions diverses