ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2006

Publié le par verts bergerac

Bergerac: Conseil municipal  du vendredi 13 octobre 2006


Sur le site internet de la ville de Bergerac, vous pouvez trouver , comme nous le demandions, les proces verbaux des conseils municipaux, depuis 2005

Par contre, l'ordre du jour du prochain conseil municipal n'y est pas disponible , bien qu'il soit public et affiché en mairie, cinq jours avant .
En attendant que le maire pense à le mettre sur le site systématiquement, le voici....

 Le prochain conseil municipal de Bergerac aura lieu le  vendredi 13 octobre   2006 à 19h. Nous rappelons que les séances sont publiques et que vous pouvez y assister.

L'ordre du jour annoncé est le suivant :


 

  • Intercommunalité

état des actions menées par la communauté de communes de Bergerac pourpre

  •  Affaires financières

-subventions aux associations

-taxe professionnelle sur les transports urbains 2004 et 2005

-décision modificative n°5

-vol de numéraires à la régie de recettes de l'abattoir, demande de remise gracieuse.

 

  • Patrimoine

-Aéroport de Roumanières-travaux d'extention de l'aérogare-avenant n°1 au marché de maîtrise d' oeuvre-coût prévisionnel des travaux-forfait définitif de rénumération

-transfert de l école de musique et création d'une salle polyvalente à l'ancienne école de la madeleine-avenant n°1 au marché de maîtrise d oeuvre-coût prévisionnel des travaux-forfait définitif de rénumération


  •  Affaires scolaires

-Contrat éducatif local année 2006/2007

  • Personnel communal
-mise à disposition d'un agent municipal à l association Espace Economie Emploi                                                                                                             
  • Aménagement urbain                                                                                                                       -règlement local de publicité
  • Affaires culturelles
-jumelages   -voyage officiel à Ostrow Wielkopolski-prise en charge des frais de déplacements

  • Emploi
-adhésion à la maison de l'emploi du sud Périgord et désignation de représentants du conseil municipal pour siéger au sein de cette association

  • Energie
- fournitures de carburantsmarché 2006/2007
exploitation de chauffage, de productiond eau chaude, de clim et de vmc des bâtiments communaux-marché sur appel d'offres ouvert

  • Urbanisme
-dénomination de voies et d espaces publics
-cession de terrains
acquisition d immeuble ( rue Fonbalquine)


  • Logement
programme local d amélioration de l'habitat/ programme d'interet général-participation de la ville

  • Assainissement /voirie

( liste un peu longue de divers petits dossiers dont classement des chemins ruraux en voies communales)

plus un dossier de présentation du pôle viticole pour autorisation de démarrage des travaux
                                                                                                                            

Questions diverses

 

Bérénice

 

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